Faut-il assurer une remorque ?
Est-il obligatoire d’assurer une remorque? La réponse est OUI. Toutefois selon le Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) de la remorque, cette dernière sera couverte par l’assurance du véhicule tractant ou par sa propre assurance.
L’assurance remorque fonction du poids total autorisé en charge
Le PTAC est une une ancienne dénomination administrative. Aujourd’hui on parle plus volontiers de Masse Maximale Autorisée (MMA). Il s’agit du poids maximal autorisé pour la remorque, en y intégrant le poids à vide de la remorque et l’ensemble des éléments transportés.
Le PTAC est défini par le constructeur et est utile pour :
- Assurer la bonne maniabilité du véhicule
- Éviter les accidents de sorties de route
- Assurer la bonne garantie du freinage
Sur la carte grise le PTAC se retrouve au niveau du repère F2.
Il doit être distingué de la masse à vide du véhicule. La masse à vide correspond au repère G1 de la carte grise.
Les obligations d’assurance et d’immatriculation ne sont pas les mêmes selon que la PTAC de la remorque est compris entre :
- 0 et 750 kg
- + de 750 kg
Votre remorque pèse moins de 750 kg
Les remorques tractées dont le PTAC est inférieur ou égal à 750 kg sont couvertes automatiquement par le contrat d’assurance du véhicule tractant et donc a fortiori par les contrats auto/moto collection du Cabinet CLAVEL
Il n’est donc pas nécessaire de souscrire un contrat d’assurance spécifique pour une remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 750 kg.
Votre remorque pèse plus de 750 kg
Pour les remorques dont le PTAC est supérieur à 750 kg vous devez, pour être assuré, souscrire un contrat spécifique. Le cabinet CLAVEL propose une garantie en assurance de base au tarif de 58.00 €/an. La garantie se limite à la responsabilité civile en circulation.
Afin de bénéficier d’un contrat d’assurance remorque CLAVEL, le véhicule qui tracte doit obligatoirement être assuré au cabinet CLAVEL.
Une confusion existe entre l’obligation d’assurance des remorques et l’obligation d’immatriculation. La confusion existe car l’obligation d’immatriculation s’articule également autour du PTAC. Ainsi une remorque dont le PTAC est compris entre 0 et 500 kg aura la même immatriculation que le véhicule tractant. Une remorque dont le PTAC est supérieur à 500 kg devra être immatriculée.
Le tableau ci-dessous permet de prendre connaissance simplement des obligations d’assurance, de permis et d’immatriculation liées au remorques.
