Faut-il assurer une remorque ?
Est-il obligatoire d’assurer une remorque? La réponse est OUI. Toutefois selon le Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) de la remorque, cette dernière sera couverte par l’assurance du véhicule tractant ou par sa propre assurance.
L’assurance remorque fonction du poids total autorisé en charge
Le PTAC est une une ancienne dénomination administrative. Aujourd’hui on parle plus volontiers de Masse Maximale Autorisée (MMA). Il s’agit du poids maximal autorisé pour la remorque, en y intégrant le poids à vide de la remorque et l’ensemble des éléments transportés.
Le PTAC est défini par le constructeur et est utile pour :
- Assurer la bonne maniabilité du véhicule
- Éviter les accidents de sorties de route
- Assurer la bonne garantie du freinage
Il doit être distingué de la masse à vide du véhicule. La masse à vide correspond au repère G1 de la carte grise.
Les obligations d’assurance et d’immatriculation ne sont pas les mêmes selon que la PTAC de la remorque est compris entre :
- 0 et 750 kg
- + de 750 kg
Qu’est-ce que le PTAC et comment le calculer ?
Le PTAC d’une remorque correspond au poids maximal que la remorque peut atteindre. Il s’agit de la masse à vide de la remorque à laquelle s’ajoute le poids des objets qu’elle transporte que l’on appelle la charge utile. Cela correspond donc au poids maximal autorisé pour circuler en toute légalité.
Le PTAC est généralement indiqué sur la carte grise de la remorque dans la catégorie F2. Si vous ne trouvez pas cette information voici comment calculer le PTAC de votre remorque :
- Identifier le poids à vide de la remorque : il est possible de trouver cette information dans le manuel ou sur la plaque constructeur de votre remorque.
- Identifier la capacité de charge maximale : C’est la charge maximale que la remorque peut supporter en plus de son propre poids. Cela peut aussi être indiqué sur la plaque constructeur.
- Déterminer le PTAC comme suit : PTAC = Poids à vide + Capacité de charge maximale.
Remorque, caravane, porte-voiture, quelle différence pour les assurances ?
Les assurances pour remorque, caravane et porte-voiture diffèrent principalement par leur usage. La remorque est souvent couverte par l’assurance auto, mais nécessite une garantie spécifique si elle dépasse 500 kg.
La caravane, étant un véhicule habitable, requiert une assurance dédiée, couvrant généralement la responsabilité civile, les risques de vol, d’incendie et les dommages matériels. Le Cabinet Clavel n’assure pas les remorques caravanes.
Le porte-voiture doit également être assuré séparément, avec une couverture pour le transport du véhicule et la responsabilité civile en cas de dommages.
Chaque type de véhicule nécessite donc une assurance adaptée à son usage spécifique. Le PTAC de votre remorque va déterminer si vous devez souscrire un contrat propre à votre remorque ou si celle-ci est d’office couverte par votre contrat auto.
Votre remorque pèse moins de 750 kg
Les remorques tractées dont le PTAC est inférieur ou égal à 750 kg sont couvertes automatiquement par le contrat d’assurance du véhicule tractant et donc a fortiori par les contrats auto/moto collection du Cabinet CLAVEL
Il n’est donc pas nécessaire de souscrire un contrat d’assurance spécifique pour une remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 750 kg.
Votre remorque pèse plus de 750 kg
Pour les remorques dont le PTAC est supérieur à 750 kg vous devez, pour être assuré, souscrire un contrat spécifique. Le cabinet CLAVEL propose une garantie en assurance de base au tarif de 58.00 €/an. La garantie se limite à la responsabilité civile en circulation.
Afin de bénéficier d’un contrat d’assurance remorque CLAVEL, le véhicule qui tracte doit obligatoirement être assuré au cabinet CLAVEL.
Une confusion existe entre l’obligation d’assurance des remorques et l’obligation d’immatriculation. La confusion existe car l’obligation d’immatriculation s’articule également autour du PTAC. Ainsi une remorque dont le PTAC est compris entre 0 et 500 kg doit disposer d’une plaque d’immatriculation mais sans carte grise. L’immatriculation dans ce cas est la même que celle du véhicule tractant. Une carte grise est obligatoire pour une remorque de voiture dont le Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) dépasse 500 kg.
Si la remorque doit être immatriculée, la procédure se fait en ligne via l’ANTS. Vous pouvez également passer par un prestataire agréé qui effectuerait les démarches d’immatriculation pour votre compte. Vous devrez fournir des documents comme la facture d’achat, la carte grise du véhicule tracteur, et, si nécessaire, un certificat de conformité.
Le tableau ci-dessous permet de prendre connaissance simplement des obligations d’assurance, de permis et d’immatriculation liées au remorques.